Conseil communautaire
Consultez ici la liste des délibérations votées en conseil communautaire.
Les conseils communautaires sont ouverts au public (selon les mesures sanitaires en vigueur).
Consultez les procès-verbaux du Conseil Communautaire.
Lors du Conseil du 24 novembre 2021, les élus communautaires ont tenu le Débat d’Orientation Budgétaire (DOB), afin de discuter des grandes orientations du prochain budget primitif, conformément à l’article L2312-1 du code général des collectivités territoriales.
La Communauté de Communes Haut Val de Sèvre est présidée par Daniel JOLLIT, Maire de Romans.
Lire la suite : Les élus de la Communauté de Communes 2020-2026
Retrouvez les délégations de fonction et les pôles thématiques.
Lire la suite : Attribution des délégations et présentation des pôles thématiques