Conseil Communautaire - Communauté de Communes Haut Val de Sèvre

Conseil communautaire

En raison de la crise sanitaire, le Conseil communautaire du 29 juillet 2020 se déroulera au Hall Denfert de Saint-Maixent l'École avec un public restreint et sur réservation.

La Communauté de Communes Haut Val de Sèvre est présidée par Daniel JOLLIT, Maire de Romans.

Consultez les procès-verbaux du Conseil Communautaire.

En raison de la crise sanitaire, le Conseil communautaire du 8 juillet 2020 se déroulera à la salle de l’Hélianthe à La Crèche avec un public restreint et sur réservation. Il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la collectivité.

En raison de la crise sanitaire, le Conseil communautaire du 24 juin 2020 se déroulera au Hall Denfert de Saint-Maixent l'École avec un public restreint et sur réservation. Il sera retransmis en direct sur la chaîne YouTube et à partir de la page Facebook de la collectivité.

Lors du Conseil du 27 novembre 2019, les élus communautaires ont tenu le Débat d’Orientation Budgétaire (DOB), afin de discuter des grandes orientations du prochain budget primitif, conformément à l’article L2312-1 du code général des collectivités territoriales.

Le Conseil de la Communauté de Communes Haut Val de Sèvre est composé de 48 Conseillers communautaires. 

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