Conseil communautaire
Les réunions du Conseil Communautaire sont publiques. Cependant dans le contexte actuel, la réservation est obligatoire. A noter que les auditeurs libres n'ont pas le droit d'intervenir dans les débats.
Consultez les procès-verbaux du Conseil Communautaire.
Retrouvez les délégations de fonction et les pôles thématiques.
Lire la suite : Attribution des délégations et présentation des pôles thématiques
La Communauté de Communes Haut Val de Sèvre est présidée par Daniel JOLLIT, Maire de Romans.
Lire la suite : Les élus de la Communauté de Communes 2020-2026
En raison de la crise sanitaire, le Conseil communautaire du 8 juillet 2020 se déroulera à la salle de l’Hélianthe à La Crèche avec un public restreint et sur réservation. Il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la collectivité.
Lire la suite : Retransmission du conseil communautaire du 8 juillet à 18h30
En raison de la crise sanitaire, le Conseil communautaire du 24 juin 2020 se déroulera au Hall Denfert de Saint-Maixent l'École avec un public restreint et sur réservation. Il sera retransmis en direct sur la chaîne YouTube et à partir de la page Facebook de la collectivité.
Lire la suite : Le Conseil Communautaire en direct le 24 juin à 18h30
Lors du Conseil du 27 novembre 2019, les élus communautaires ont tenu le Débat d’Orientation Budgétaire (DOB), afin de discuter des grandes orientations du prochain budget primitif, conformément à l’article L2312-1 du code général des collectivités territoriales.
Le Conseil de la Communauté de Communes Haut Val de Sèvre est composé de 48 Conseillers communautaires.
Lire la suite : Les élus de la Communauté de Communes 2014-2020