Conseil Communautaire - Communauté de Communes Haut Val de Sèvre

Conseil communautaire

Les conseils communautaires sont ouverts au public (selon les mesures sanitaires en vigueur).

Consultez les procès-verbaux du Conseil Communautaire.

En l'absence de quorum, le Conseil Communautaire du 21 juillet 2021 est reporté au mercredi 28 juillet à 9h à la Communauté de Communes avec un public restreint et sur réservation. La séance ne sera pas filmée.

Le Conseil communautaire du 21 juillet 2021 se déroulera à la salle Rabelais à Saint-Maixent l'École. En raison de la crise sanitaire il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la collectivité.

En raison des élections, le conseil communautaire se tiendra au RIE de Sainte-Eanne. Les dimensions de la salle et sa configuration ne permettent pas d'accueillir du public dans le respect des recommandations sanitaires. La séance sera retransmise sur la page Facebook de la collectivité.

Le Conseil communautaire du 26 mai 2021 se déroulera à la salle Rabelais à Saint-Maixent l'École. En raison de la crise sanitaire il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la collectivité.

Le Conseil communautaire du 28 avril 2021 se déroulera à la salle Rabelais à Saint-Maixent l'École. En raison de la crise sanitaire il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la collectivité.

Le Conseil communautaire du 7 avril 2021 se déroulera à la Maison du Temps Libres de Nanteuil. En raison de la crise sanitaire il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la collectivité.

En raison de la crise sanitaire, le Conseil communautaire du 31 mars 2021 se déroulera à la Maison du Temps Libres de Nanteuil. En raison du couvre-feu de 19h, il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la collectivité.

En raison de la crise sanitaire, le Conseil communautaire du 10 février 2021 se déroulera à la Maison du Temps Libres de Nanteuil. En raison du couvre-feu de 18h, il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la collectivité.

Le Conseil communautaire du 24 février 2021 se déroulera à la Maison du Temps Libres de Nanteuil. En raison de la crise sanitaire il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la collectivité.

En raison de la crise sanitaire, le Conseil communautaire du 24 juin 2020 se déroulera au Hall Denfert de Saint-Maixent l'École avec un public restreint et sur réservation. Il sera retransmis en direct sur la chaîne YouTube et à partir de la page Facebook de la collectivité.

La Communauté de Communes Haut Val de Sèvre est présidée par Daniel JOLLIT, Maire de Romans.

Lors du Conseil du 27 novembre 2019, les élus communautaires ont tenu le Débat d’Orientation Budgétaire (DOB), afin de discuter des grandes orientations du prochain budget primitif, conformément à l’article L2312-1 du code général des collectivités territoriales.

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