Conseil Communautaire - Communauté de Communes Haut Val de Sèvre

Conseil communautaire

Le Conseil communautaire du 28 avril 2021 se déroulera à la salle Rabelais à Saint-Maixent l'École. En raison de la crise sanitaire il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la collectivité.

Le Conseil communautaire du 7 avril 2021 se déroulera à la Maison du Temps Libres de Nanteuil. En raison de la crise sanitaire il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la collectivité.

En raison de la crise sanitaire, le Conseil communautaire du 31 mars 2021 se déroulera à la Maison du Temps Libres de Nanteuil. En raison du couvre-feu de 19h, il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la collectivité.

Les conseils communautaires sont ouverts au public (selon les mesures sanitaires en vigueur).

En raison de la crise sanitaire, le Conseil communautaire du 10 février 2021 se déroulera à la Maison du Temps Libres de Nanteuil. En raison du couvre-feu de 18h, il sera retransmis en direct sur la page Facebook de la collectivité.

Consultez les procès-verbaux du Conseil Communautaire.

La Communauté de Communes Haut Val de Sèvre est présidée par Daniel JOLLIT, Maire de Romans.

En raison de la crise sanitaire, le Conseil communautaire du 24 juin 2020 se déroulera au Hall Denfert de Saint-Maixent l'École avec un public restreint et sur réservation. Il sera retransmis en direct sur la chaîne YouTube et à partir de la page Facebook de la collectivité.

Lors du Conseil du 27 novembre 2019, les élus communautaires ont tenu le Débat d’Orientation Budgétaire (DOB), afin de discuter des grandes orientations du prochain budget primitif, conformément à l’article L2312-1 du code général des collectivités territoriales.

Le Conseil de la Communauté de Communes Haut Val de Sèvre est composé de 48 Conseillers communautaires. 

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